Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORM'CONTROL
GANSTER ALAIN

Numéro de dépôt :
1633537
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque FORM'CONTROL

Déposée le 18 décembre 1990 par GANSTER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM'CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GANSTER ALAIN, domicilié(e) 68 Rue de la Porte au Roy, 91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2187020) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GANSTER ALAIN domicilié(e) (dossier no 2187020) - France.

La marque FORM'CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORM'CONTROL est expirée depuis le 18 décembre 2010.

GANSTER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : NADINE DE MILLY , KC KA COSMETICS PARIS , MORUS ALBA , COSVITA , FORM'ACTION


GANSTER ALAIN - 68 Rue de la Porte au Roy, 91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2187020) - France


GANSTER ALAIN - (dossier no 2187020) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187020 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251323 - Publication au BOPI 1998-03-16

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices